Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Café noir et nuit blanche
René Henri SALLE, Aubenas-les-Alpes, REILLANNE (Basses-Alpes)

Numéro de dépôt :
1270528
Date de dépôt :
10/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/1994

Présentation de la marque Café noir et nuit blanche

Déposée le 10 janvier 1984 par René Henri SALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Café noir et nuit blanche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est René Henri SALLE, Aubenas-les-Alpes, REILLANNE (Basses-Alpes) - France.

La marque Café noir et nuit blanche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Café noir et nuit blanche est expirée depuis le 10 janvier 1994.

René Henri SALLE a également déposé les autres marques suivantes : BORSALINO


René Henri SALLE, Aubenas-les-Alpes, REILLANNE (Basses-Alpes) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Savons, parfumerie, cosmétiques.Joaillerie, bijouterie, horlogerie et autres instruments chronométriques.Papier et articles en papier; tous articles de papeterie y compris calendriers.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.